Conseil municipal : 28 juin 2018

CM-24Juin2018.png1) Budget ville : compte administratif 2017

2) Budget ville : compte de gestion 2017

3) Affectation du résultat 2017

4) Décision modificative n°1 au budget ville

5) Zone de l'Europe - compte administratif 2017

6) Zone de l'Europe - compte de gestion 2017

7) Zone de l'Europe - budget 2018

8) Pôle de Santé - Compte administratif 2017

9) Pôle de Santé - Compte de gestion 2017

10) Réalisation d'une ligne de trésorerie avec la Caisse d'Épargne IdF

11) Subventions aux associations

12) Modification des tarifs de restauration scolaire et périscolaires

13) Modification du règlement intérieur accueils pré et post scolaire - restauration - études - temps d'activité périscolaires - accueils de loisirs

14) télétransmission des actes marchés publics et budgétaires

15) Déconsignation de la parcelle AO17 pour son acquisition

16) Constitution des instances préalablement aux élections professionnelles

17) Modification du tableau des emplois

18) Acquisition de la parcelle A524 de nature bois tailllis dans le cadre de la ZAC de la Folle-Emprince

19) Cession de parcelle A 524 de nature bois taillis à la société Nexity dans le cadre de la ZAC de la Folle-Emprince

20) Acquisition de la parcelle AP 82 sise sur les prés d'Othis dans le cadre de la ZAC de la Folle-Emprince

21) Cession de la parcelle AP 82 sise sur les prés d'Othis à la société Nexity dans le cadre de la ZAC de la Folle-Emprince

22) Acquisition de la parcelle AP 89 sise sur les prés d'Othis dans le cadre de la ZAC de la Folle-Emprince

23) Cession de la parcelle AP 89 sise sur les prés d'Othis à la société Nexity dans le cadre de la ZAC de la Folle-Emprince

24) Acquisition de la parcelle AP 88 et AP 90 sise sur les prés d'Othis dans le cadre de la ZAC de la Folle-Emprince

25) Cession de la parcelle AP 88 et AP 90 sise sur les prés d'Othis à la société Nexity dans le cadre de la ZAC de la Folle-Emprince

26) Acquisition de la parcelle AP 91 et AP 93 sise lieu-dit "Le Petit Puits" dans le cadre de la ZAC de la Folle-Emprince

27) Cession de la parcelle AP 88 et AP 90 sise lieu-dit "Le Petit Puits" à la société Nexity dans le cadre de la ZAC de la Folle-Emprince

28) Approbation des statuts modifiés du syndicat interdépartemental du SAGE de la Nonette (S.I.S.N)

29) Questions diverses